Ecole de Tous s’inscrit dans une dynamique d’intelligence collective, de collaboration et de partage de ses réflexions en ligne (via son site internet et plus particulièrement la section «Bibliothèque »).
Ecole de Tous a adopté la licence Creative Commons CC BY – NC 4.0 – Attribution – Pas d’utilisation commerciale 4.0 international (CC BY-NC 4.0)
Pourquoi une licence Creative Commons ?
Creative Commons propose des contrats-type ou licences pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirées par les licences libres, les mouvements open source et open access, ces licences facilitent l’utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web, etc.).
Les licences de droit d’auteur et les outils Creative Commons apportent davantage de souplesse dans le cadre traditionnel « tous droits réservés » créés par les lois sur le droit d’auteur (cf. « copyright »). Elles reposent sur l’idée d’accorder des permissions de droits d’auteur supplémentaires à leurs œuvres. Selon la licence choisie, le titulaire de droits peut, tout en conservant ses droits sur les œuvres, autoriser le public à copier, distribuer et faire certaines utilisations de leurs œuvres (au moins à titre non commerciale). Chaque Licence Creative Commons assure également aux titulaires de droits qu’ils seront crédités et cités de la manière qu’ils le souhaitent.
En résumé, ces licences s’adressent aux auteurs souhaitant :
- partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres ;
- autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous certaines conditions) ;
- accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’applique par défaut ;
- faire évoluer une oeuvre et enrichir le patrimoine commun (les biens communs ou Commons) ;
- économiser les coûts de transaction ;
- légaliser le peer to peer de leurs œuvres.
La licence CC BY – NC 4.0 – Attribution – Pas d’utilisation commerciale 4.0 international (CC BY-NC 4.0)
Ceci est un résumé de la licence. Le texte complet est disponible ici.
Avec cette licence, le public est autorisé à :
- Partager – copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats.
- Adapter – remixer, transformer et créer à partir du matériel.
La licence prévoit les conditions d’utilisation suivantes :
- Attribution – l’utilisateur doit créditer l’œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’œuvre. Il doit indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’offrant le soutient ou soutient la façon dont l’œuvre a été utilisée.
- Pas d’utilisation commerciale – l’utilisateur n’est pas autorisé à faire un usage commercial de l’œuvre, tout ou partie du matériel le composant.
- Pas de restrictions complémentaires – l’utilisateur n’est pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l’œuvre dans les conditions décrites par la licence.
